Conditions d'utilisation

1 - Informations techniques

L'utilisateur du site www.soyezmarans.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et le consulter. Il se doit de vérifier que la configuration informatique utilisée pour se connecter ne contient aucun virus.

L'utilisateur est informé que le site www.soyezmarans.fr est normalement accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de difficultés techniques.

Le site www.soyezmarans.fr pourra être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

2 - Loi informatique et libertés

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé que les informations facultatives qu'il communique en répondant aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à l'association Soyez Marans. Elle ne seront en aucun cas cédées ou mises à disposition de quelque tiers que ce soit.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification relatif à l'ensemble des données nominatives le concernant en formulant sa demande, par courrier ou par mail, à l'association Soyez Marans.

3 - Propriété et droits d'auteurs

La structure générale du site, les textes, logos, images, dessins et photos sont la propriété exclusive de l'association Soyez Marans.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, en totalité ou en partie, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association Soyez Marans, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site www.soyezmarans.fr ne peut mettre en place un lien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'association Soyez Marans.